Marque expirée - Marque en non vigueur

NEURONES EN FOLIE
SICOVAL Communauté d'Agglomération

Numéro de dépôt :
3412110
Date de dépôt :
22/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
22/02/2016
NEURONES EN FOLIE de SICOVAL Communauté d\'Agglomération

Présentation de la marque NEURONES EN FOLIE

Déposée le 22 février 2006 par la société SICOVAL Communauté d'Agglomération auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « NEURONES EN FOLIE »

Le déposant est la société SICOVAL Communauté d'Agglomération domicilié(e) Rue du Chêne Vert, BP 38200,31682 LABEGE cedex - 31682 - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 100 633 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICOVAL domicilié(e) Rue du Chêne Vert, BP 38200,31682 LABEGE cedex - 31682 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEURONES EN FOLIE est expirée depuis le 22 février 2016.

SICOVAL Communauté d'Agglomération a également déposé les autres marques suivantes : PROLOGUE BIOTECH SICOVAL TOULOUSE SUD-EST , PROLOGUE SICOVAL TOULOUSE SUD-EST , Sicoval Communauté d'Agglomération Sud-Est toulousain , prologue Sicoval , labège innopole Sicoval , PARC DU CANAL SICOVAL TOULOUSE SUD-EST , prologue biotech Sicoval , parc du canal Sicoval , Cléo , LABERGE INNOPOLE SICOVAL TOULOUSE SUD-EST


SICOVAL Communauté d'Agglomération - Rue du Chêne Vert, BP 38200,31682 LABEGE cedex - 31682 - France - SIREN 243100633


SICOVAL - Rue du Chêne Vert, BP 38200,31682 LABEGE cedex - 31682 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Reproduction de documents, relations publiques, diffusion d'annonces publicitaires.Emissions radiophoniques ou télévisées.Activités culturelles, publication de livres, production, organisation de concours (éducation scientifique), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, production de film.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.